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Conditions générales de vente (CGV)
1. Objet des CGV
Les présentes conditions générales régissent les ventes réalisées sur le site de Rachid Khimoune. En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits proposés
Le site propose des œuvres d’art originales, des reproductions ou tout autre produit lié à l’artiste. Chaque produit est accompagné d’une description détaillée.
3. Prix
Les prix indiqués sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et dépendent de la destination et du mode d’expédition choisi.
4. Commande
Pour passer commande, le client doit :
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Sélectionner un produit et l’ajouter au panier.
-
Valider le panier et fournir les informations nécessaires.
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Confirmer la commande et effectuer le paiement.
Un e-mail de confirmation est envoyé après validation.
5. Paiement
Le paiement peut être effectué via les moyens suivants : [Carte bancaire, PayPal, virement, etc.]. La commande n’est expédiée qu’après réception du paiement intégral.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison varient selon le mode d’expédition et la destination. En cas de retard, le client sera informé.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
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Exception : Les œuvres personnalisées ou sur commande ne peuvent être retournées.
8. Retours et remboursements
Pour retourner un produit, contactez contact@rachidkhimoune.com pour les instructions. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur du site.
9. Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil.
10. Responsabilité
Le site n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits ou des retards dus à des tiers (transporteurs, fournisseurs).
11. Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent est celui du lieu de résidence du siège social de l’éditeur du site.
12. Protection des données
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et l’amélioration du service. Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.